Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU BELLE EGLISE
Numéro de dépôt :
1643144
Date de dépôt :
19/04/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/04/1999
Présentation de la marque CHATEAU BELLE EGLISE
Déposée le 19 avril 1989 par monsieur DOUBLET Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BELLE EGLISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU BELLE EGLISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOUBLET Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 septembre 1996 - Concession de licence n°206695 - Publication au BOPI 1996-09-30